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Marques déposées par monsieur luc baptiste
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huitre la tsarine
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

huitre la tsarine
M. luc baptiste

Numéro de dépôt :
3983334
Date de dépôt :
15/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
huitre la tsarine de luc baptiste

Présentation de la marque huitre la tsarine

Déposée par voie électronique le 15 février 2013 par monsieur luc baptiste auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « huitre la tsarine »

Le déposant est monsieur luc baptiste domicilié(e) le bourg - 19220 - bassignac le haut - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. luc baptiste domicilié(e) le bourg - 19220 - bassignac le haut - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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luc baptiste a également déposé les autres marques suivantes : la tsarine des salines


M. luc baptiste - le bourg - 19220 - bassignac le haut - France


M. luc baptiste - le bourg - 19220 - bassignac le haut - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Inscription le 19 novembre 2013 - Rejet total n°612913 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-19

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.